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- En utilisant le site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et les avoir acceptées.

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- Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par RDV Transports. Les modifications seront applicables dès leur publication sur le site.

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- RDV Transports ne saurait être tenu responsable d'une mauvaise utilisation des données publiées sur le site.

 

 2. Responsabilité

 

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- Le contenu éditorial peut toutefois contenir des inexactitudes ou des omissions. Les informations fournies sur le site sont à titre indicatif uniquement.

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- Les photos, vidéos et contenus texte sont non contractuels.

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 3. Propriété Intellectuelle

 

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 4. Liens Hypertextes

 

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 5. Litiges

 

- Les présentes conditions sont régies par la législation française. Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux du siège social de RDV Transports. La langue de référence pour les contentieux éventuels est le français.

 

 6. Durée

 

- Les présentes conditions s'appliquent pendant toute la durée de mise en ligne des services offerts sur le site.

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- Elles sont soumises à la loi française. En cas de litige non résolu à l’amiable, les tribunaux français compétents seront seuls compétents.

 

 7. Contact

 

- Pour toute demande ou question, veuillez nous contacter à contact@grouperdv.com